2257 COMPLIANCE NOTICE

Déclaration de conformité aux exigences de tenue de registres en vertu de 18 U.S.C. 2257

VEUILLEZ NOTER : En raison de leur localisation, les producteurs du contenu pour adultes présent sur ce site ne relèvent pas de la juridiction du droit américain. Les producteurs de ce site ont choisi de se conformer volontairement au droit des États-Unis concernant le 18 United States Code 2257 et le 28 Consolidated Federal Regulations Part 75 afin d'assurer aux personnes soumises à ces lois et règlements américains que toutes les représentations visuelles affichées sur ce site, qu'il s'agisse de comportements sexuellement explicites réels, de comportements sexuels simulés ou autre, sont des représentations visuelles de personnes âgées d'au moins 18 ans au moment de la création de ces représentations. Une pièce d'identité officielle avec photographie confirmant ce qui précède est détenue par le responsable des archives mentionné ci-dessous. Cette pièce d'identité peut ou non avoir été délivrée par un gouvernement d'État ou fédéral des États-Unis.

Toutes les autres représentations visuelles affichées sur ce site sont exemptées de 18 USC 2257 et 28 CFR 75 (si de telles représentations étaient soumises à cette loi), car elles ne constituent pas des représentations visuelles de comportements spécifiquement énumérés aux 18 USC Sections 2256 (2)(A) à (2)(D), mais sont simplement des représentations de nudité non sexuellement explicite ou de comportements sexuels simulés, ou sont autrement exemptées parce que les représentations visuelles ont été créées avant le 3 juillet 1995.

EN VERTU DE CETTE CONFORMITÉ VOLONTAIRE, LES PRODUCTEURS DU CONTENU POUR ADULTES PRÉSENT SUR CE SITE NE RECONNAISSENT NI N'ACCEPTENT LA JURIDICTION DES ÉTATS-UNIS SUR EUX ET NE SE SOUMETTENT PAS À LA JURIDICTION DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE.

Vérification de l'âge des modèles

Toutes les représentations visuelles affichées sur ce site, qu'il s'agisse de comportements sexuellement explicites réels, de contenu sexuel simulé ou autre, sont des représentations visuelles de personnes âgées d'au moins 18 ans au moment de la création de ces représentations.

Toutes les autres représentations visuelles affichées sur ce site sont exemptées de 18 U.S.C. Section 2257 et 28 C.F.R. Part 75, car elles ne constituent pas des représentations visuelles de comportements spécifiquement énumérés à la 18 U.S.C Section 2256 (2) (A)–(D), mais sont simplement des représentations de nudité non sexuellement explicite, de comportements sexuels simulés, ou sont autrement exemptées parce que les représentations visuelles ont été créées avant le 1er novembre 1990, ou ont été produites, fabriquées, publiées, dupliquées, reproduites ou rééditées avant le 26 mai 1992.

Responsable des archives

Martin Kolar
Fantova 1789/18
15500 Praha
Czech Republic